Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA PROVIDENCE
GAEC GUILLOT VICTOR ET FILS

Numéro de dépôt :
1605225
Date de dépôt :
15/08/1989
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
15/08/1999
DOMAINE DE LA PROVIDENCE de GAEC GUILLOT VICTOR ET FILS

Présentation de la marque DOMAINE DE LA PROVIDENCE

Déposée le 15 août 1989 par GAEC GUILLOT VICTOR ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « DOMAINE DE LA PROVIDENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GAEC GUILLOT VICTOR ET FILS, domicilié(e) La Loge, 44330 VALLET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur GUILLOT André - France.

La marque DOMAINE DE LA PROVIDENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1605225.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA PROVIDENCE est expirée depuis le 15 août 1999.

GAEC GUILLOT VICTOR ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DE LA FERTE


GAEC GUILLOT VICTOR ET FILS - La Loge, 44330 VALLET - France


Monsieur GUILLOT André - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-54

VIN